Conditions générales de vente
Article 1 – Objet
Les présentes conditions générales de vente régissent les relations contractuelles entre Marjorie Chossard, sophrologue, et toute personne bénéficiant de prestations de sophrologie.
Article 2 – Nature des prestations
La sophrologie est une méthode de relaxation et de développement personnel visant le bien-être. Les séances proposées n’ont aucun caractère médical ou thérapeutique et ne se substituent en aucun cas à un suivi médical ou psychologique.
Article 3 – Public concerné
Les séances s’adressent aux adultes, adolescents et enfants. Pour les mineurs, l’accord d’un représentant légal est requis.
Article 4 – Déroulement des séances
Les séances peuvent se dérouler en cabinet, à domicile ou à distance. Chaque séance dure en moyenne entre 45minutes à 1h. Chaque accompagnement est personnalisé.
Article 5 – Tarifs et modalités de paiement
Les tarifs sont indiqués en euros et exonérés de TVA (article 293B du CGI). Le paiement est exigible à l’issue de chaque séance et peut se faire soit en espèces, chèque ou virement instantané.
Article 6 – Annulation
Toute séance annulée moins de 24h à l’avance pourra être facturée.
Article 7 – Confidentialité
Le sophrologue est tenu au secret professionnel. Les informations échangées lors des séances restent strictement confidentielles, sauf obligation légale.
Article 8 – Médiation de la consommation
Conformément aux articles L.612-1 et suivants du Code de la consommation, le client peut recourir gratuitement à un médiateur de la consommation.
Article 9 – Droit applicable
Les présentes CGV sont soumises au droit français.
Conditions générales de vente
Article 1 – Objet
Les présentes conditions générales de vente régissent les relations contractuelles entre Marjorie Chossard, sophrologue, et toute personne bénéficiant de prestations de sophrologie.
Article 2 – Nature des prestations
La sophrologie est une méthode de relaxation et de développement personnel visant le bien-être. Les séances proposées n’ont aucun caractère médical ou thérapeutique et ne se substituent en aucun cas à un suivi médical ou psychologique.
Article 3 – Public concerné
Les séances s’adressent aux adultes, adolescents et enfants. Pour les mineurs, l’accord d’un représentant légal est requis.
Article 4 – Déroulement des séances
Les séances peuvent se dérouler en cabinet, à domicile ou à distance. Chaque séance dure en moyenne entre 45minutes à 1h. Chaque accompagnement est personnalisé.
Article 5 – Tarifs et modalités de paiement
Les tarifs sont indiqués en euros et exonérés de TVA (article 293B du CGI). Le paiement est exigible à l’issue de chaque séance et peut se faire soit en espèces, chèque ou virement instantané.
Article 6 – Annulation
Toute séance annulée moins de 24h à l’avance pourra être facturée.
Article 7 – Confidentialité
Le sophrologue est tenu au secret professionnel. Les informations échangées lors des séances restent strictement confidentielles, sauf obligation légale.
Article 8 – Médiation de la consommation
Conformément aux articles L.612-1 et suivants du Code de la consommation, le client peut recourir gratuitement à un médiateur de la consommation.
Article 9 – Droit applicable
Les présentes CGV sont soumises au droit français.